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Obligation de résultats et obligation de moyens.

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En cas de litige avec votre dentiste, il faut que vous sachiez que la justice fait une grande différence entre l’obligation de résultats et l’obligation de moyens.

Parlons un peu de déontologie.

Durant mes années d’études et mes 40 années d’exercice, la règle déontologique de notre profession a été que nous avions vis à vis de nos patients une « obligation de moyens mais pas une obligation de résultats ».
Cela veut dire que nous sommes obligés d'employer tous les moyens mis à notre disposition par la science, mais que nous ne sommes pas obligés de réussir.
Je pense qu’il est important que le grand public connaisse cette notion et qu’elle soit expliquée et commentée, et surtout de noter que son interprétation a évolué dans le temps.

Une lectrice est très en colère contre son dentiste car celui-ci lui a dévitalisé une dent et l’a couronnée et un an plus tard elle a fait un abcès très agressif et il a fallu extraire la dent. Le dentiste a argué que les canaux radiculaires étaient coudés et calcifiés, et qu’il n’avait pas pu les obturer correctement.

En tant qu’expert, j’ai une autre vision des faits.

Quand j’exerçais l’omnipratique, c’est à dire quand j’étais dentiste généraliste, il n’y avait pas de spécialités, sauf pour la stomatologie. Les dentistes faisaient tout: de l’orthodontie à la chirurgie et n’avaient recours au Stomatologue que très exceptionnellement.
On pouvait donc admettre qu’un canal radiculaire difficile soit mal obturé si on avait usé de tous les « moyens » pour le faire mais que le « résultat » n’était pas bon.
Je considère qu’actuellement un praticien, pour aller au bout des « moyens » dont il dispose, doit déléguer à un spécialiste, un travail qu’il  sait ne pas pouvoir faire correctement, ou qu’il n’a pas réussi à faire correctement. Et c’est le spécialiste qui obtiendra un meilleur « résultat » que lui même.
Il ne peut donc pas poser une couronne sur une dent mal obturée sans avoir donné un choix au patient:
– Faire faire l’obturation par un endodontiste
– Ne rien faire et attendre un certain délai pour voir ce qui va se passer
– Prendre le risque de faire quand même la couronne mais en connaissance de cause.
Je trouve que la réclamation de la patiente est parfaitement justifiée. Son praticien aurait du au minimum l’informer que les canaux de cette dent étaient mal obturés.
Mon point de vue est essentiellement moral et éthique, car la jurisprudence actuelle évolue et il y a des nuances entre les soins et la prothèse, et en cas de litige, seuls les juristes professionnels spécialisés en professions médicales peuvent donner des conseils avisés.

Cette démonstration peut s’appliquer dans beaucoup de domaines où il y a une obligation de moyens et pas de résultats.

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Albert HAUTEVILLE Né le 17 Octobre 1935 au Caire en Egypte. - 1949/1955 Etudes de la 4ième à la terminale au LYCEE BUFFON PARIS. - Baccalauréat 1ière Série Moderne M’. - Terminale Sciences Expérimentales. - 1955 PCB 4Certificats : Physique, Chimie, Biologie animale et Biologie végétale. - 1960 DIPLOME CHIRURGIEN DENTISTE Faculté de médecine de Paris + cursus libre Externat Médecine 2 ans. - 1960 à 1962 Service militaire : Ecole d’Officiers de Reserve et Exercice professionnel hospitalier (Hôpital Hyacinthe Vincent à Dijon) - 1960 Exercice privé à Dugny - 1964 à 1981 Exercice privé à Tremblay en France - 1966 à 1973 Attaché de consultation Hôpital Ste. Anne à Paris - 1966 à 1976 Formation en Sophrologie - 1967 Diplôme Implants Aiguilles - 1969 Certificat d’Enseignement Supérieur en Parodontologie - 1973 Création d’un Service de Parodontologie à l’Institut Eastman à Paris - 1973 à 1983 Formation en Occlusodontie en particulier avec les professeurs JANKELSON et RAMFJORD - 1974 Doctorat en Chirurgie Dentaire - 1974 Doctorat en Sciences Odontologiques - 1975 Nommé Expert auprès de la Sécurité Sociale - 1976 à 1984 Assistant à la Faculté de Paris V René Descartes Odontologiste Assistant des Hôpitaux de Paris - 1976 Chargé de cours au Diplôme Universitaire d’Implantologie Paris V - 1978 Diplôme Universitaire en Chirurgie Buccale Paris V - 1979 Diplôme d’Etudes et de Recherches en Odontologie, Paris V - 1981 Exercice en Cabinet privé à Paris 17ième - 1983 Publication du livre Manuel de Chirurgie Buccale Ed. Prélat - 1994 Exercice en Cabinet privé à Paris 8ième - 1996 Diplôme Universitaire Parodontologie Paris VII - 2001 Départ à la retraite - 2011 Création du blog Conseil Dentaire Dr. Hauteville 5.000 pages lues par jour avec un maximum à 7.000 Publication du Dictionnaire Lexique Dentaire Illustré Publication de Petit Atlas d’Anatomie Dentaire Publication du Petit Atlas de Dermatologie Buccale - 2019 Auteur du Etude sur la vie du Prophète Moïse intitulée Moïse et Toutankhamon. A fait 18 ans de psychanalyse personnelle et des formations en hypnose, sophrologie, training autogène, Gestalt-thérapie, bio-energie, sexologie, et dynamique de groupe. Son fils Jean Philippe Hauteville, Prothésiste Conseil, apporte sa collaboration à la réalisation de ce blog, au niveau de tout ce qui concerne la prothèse dentaire. Le Dr. Hauteville, retraité depuis 2001 souhaite mettre ses connaissances et son expérience à la disposition de tous ceux qui le désirent, professionnels ou grand public, et répondre aux questions que voudront poser les lecteurs directement sur le blog. Publier des articles, regroupant les réponses aux interrogations des patients durant 40 ans, et des cours pour les étudiants en odontologie rendus accessibles à tous.

26 COMMENTS

  1. Oui maintenant qu’il existe des spécialistes qui ont la maîtrise et les connaissances pointues de leur domaine il est essentiel que nous soit donné le choix.
    Dans mon cas mon chirurgien dentiste régulier aurait du me proposer d’aller chez un stomatologue pour enlever la dent de sagesse inférieure de travers au lieu « d’essayer de l’enlever » et de faire des dégâts ( et donc voir aussi la pertinence d’enlever cette dent pour une carie).
    Votre post est très intéressant car cette notion de moyens sans résultats obligatoire je ne la connaissais pas.

  2. Bonjour Docteur,
    Concernant les « moyens », il semblerait qu’il existe plusieurs méthodes ou écoles. Ce qui signifierait que les rapports d’expertises différent d’un expert à l’autre. Surtout si aucune pathologie n’est apparue chez le patient …
    Qu’en pensez-vous svp ?
    Cordialement

    • Oui c’est ce que j’ai dit: il y a ce que je considère comme un devoir moral et ce que la justice décide en fonction de la jurisprudence. Et la jurisprudence évolue dans le temps…

  3. Bonjour,
    je rebondis sur votre article: la patiente dont vous parlez avait des canaux courbés et calcifiés. Or ma dentiste m’a affirmé qu’un canal calcifié était obturé de fait par la calcification. Ce n’est pas le cas?
    Si non, il faudrait peut-être reprendre mon obturation alors…une adresse à m’indiquer en Bretagne?
    Merci

  4. Bonjour docteur,
    N’ayant pas pu avoir de réponses à deux précédentes questions envoyées précédemment, je pense qu’elles ont été victimes d’un  »bug » et je vous les renvoie donc.
    1°: Les appareils complet pour pallier une édentation totale du haut, provoquant une fonte progressive de l’os, la pose de quatre implants (à l’économie) peut-elle ralentir cette lyse, cause principale de mauvais positionnements et de remises en ordre répétées indispensables et fastidieuses?
    2°: Le prix des implants en France étant pharaonique (entre 2.000 et 2.500 euros pièce), est-il quand même possible d’en trouver dans notre pays, afin d’éviter d’aller s’en faire poser dans des pays exotiques, d’Afrique, d’Asie voire même d’Europe?
    Par avance, vous remerciant de votre envoi des coordonnées du praticien de région mettant en œuvre le Valplast, je vous prie, docteur, cher monsieur, de vouloir bien d’agréer l’expression de mes sentiments amicaux et les meilleurs.
    Maurice CARON

    • Envoyé le 29/10/2014 à 11:03 | En réponse à caron.
      1° Les crêtes se résorbent moins avec prothèse que sans. Et encore moins avec implants.
      2° Je suis mal placé pour en juger car je n’ai que des réclamations des travaux faits à l’étranger mais c’est normal: ceux qui sont contents n’ont pas besoin de mes conseils!!!

      Envoyé le 03/11/2014 à 20:45 | En réponse à caron.
      Je vous redonne copie de la réponse du 29/10 qui ne vous est pas parvenue:

      1° Les crêtes se résorbent moins avec prothèse que sans. Et encore moins avec implants.
      2° Je suis mal placé pour en juger car je n’ai que des réclamations des travaux faits à l’étranger mais c’est normal: ceux qui sont contents n’ont pas besoin de mes conseils!!!

      Ceci dit je suis bien d’accord avec vous en ce qui concerne les prix que vous annoncez, mais ces prix là incluent implants et prothèses par dessus.

  5. Bonjour docteur
    J’ai validé une couronne sous lumière artificielle ce qui a complètement faussé mon choix car on ne m’a pas proposé de la voir a la lumière naturelle .
    Je veux la changer car elle est grise et non la teinte choisi. De plus la couronne bouge et il y a de la nourriture qui rentre dans les gencives entre les deux dents. Trop d’écart a la naissance des deux dents. Je prends des brossettes mais je suis déçu. Elle me gêne a la mastiquâtion car elle bouge. la douleur va jusque dans la racine. Ai je des recours pour changer cette couronne qui est vilaine et que je n’aurai pas valider sous lumière naturelle.
    Qui dois je contacter ?
    Merci docteur de votre soutien
    Magalie

  6. Bonjour
    Je l’ai deja contacter. Elle me dit que j’ai validé la dent. Comme je ne suis pas satisfaite sur la couleur, elle m’envoie chez. Le prothésiste pour choisir une autre sorte de couronne qui pourrai satisfaire m’a demande. Or elle veux que je signe une décharge contre toute responsabilité de sa part si ça tourne mal. Excitation de dent. C’est elle qui m’a conseille cette couronne. Je lui ai fait confiance. Je me sent trahie .
    Quelle est mon recours ?
    merci de votre réponse
    Cordialement
    Magalie

    • les risques de fracture sont très faibles. A l’avenir choisissez des dentistes moins timorés.

  7. J’ai oublié de préciser que c’est une dent monoteinte céramique et qu’elle me propose zircone ou métallo céramique. D’autre prothesiste mon dit qu’il est tout à fait possible de faire la teinte de ma dent avec cette céramique monoteinte.
    Merci
    Magali

  8. J’ai trouvé ce texte sur internet.
    un petit info à savoir !

    le code de déontologie des chirurgiens-dentistes prévoit que le praticien qui a accepté de donner ses soins à un patient s’oblige à lui assurer « des soins éclairés et conformes aux données acquises de la science, soit personnellement, soit lorsque sa conscience le lui commande en faisant appel à un autre chirurgien-dentiste ou à un médecin ».

    Ce devoir est caractérisé par la jurisprudence, en règle générale, comme constituant une obligation de moyens et non comme une obligation de résultat.

    En effet, les soins dentaires, de même que les soins médicaux, ne peuvent aboutir dans tous les cas à la guérison ; ils comportent une part d’aléas, le résultat escompté et souhaité ne pouvant être garanti avec certitude.

    Pour mettre en cause la responsabilité du praticien, le patient doit donc apporter la preuve de la faute commise par ce dernier : erreur de diagnostic ou de prescription, défaut de surveillance, ou toute autre imprudence ou négligence préjudiciable. Dans votre cas, faire valider une couronne sous lumière artificielle est une négligence du praticien.

    Néanmoins, dans certains cas précis, les tribunaux mettent à la charge des médecins et des dentistes une véritable obligation de résultat. Ces praticiens sont notamment tenus d’assurer le parfait fonctionnement de leur matériel et d’en garantir la sécurité. Notamment prothèse (couronne), appareils dentaires doit répondre à deux critères , l’esthétique et la forme.
    Seul le praticien est responsable du travail posé en bouche.

    Ainsi, le tribunal de grande instance de Pontoise, dans un jugement du 26 novembre 1986, s’est prononcé en ce sens dans le cas d’un dommage subi par un patient du fait de la rupture d’une fraise. Il a jugé que la responsabilité du dentiste était engagée pour avoir utilisé un instrument affecté d’un vice propre, bien que celui-ci n’ait pas été utilisé de façon défectueuse.

    Le même jugement a écarté le recours éventuel contre le fournisseur du matériel en raison de l’impossibilité d’identifier sa provenance.

    S’agissant de la fourniture et de la pose de prothèses et d’appareils dentaires, la Cour de cassation a réaffirmé dans un arrêt du 15 novembre 1988 que le chirurgien dentiste, s’il est tenu à une simple obligation de moyens quant aux soins qu’il prodigue, est par contre tenu à une obligation de résultat « comme fournisseur d’une prothèse devant délivrer un appareil sans défaut » (1).

    Le dentiste est donc tenu de remédier à toutes les imperfections présentées par une prothèse y compris à celles qui tiennent à sa conception. S’il s’y refuse, et que sa patiente se fait confectionner un nouveau bridge par un autre spécialiste, il doit supporter l’intégralité des frais qu’elle aura dû exposer (2).

    Des soins inadéquats permettent de mettre en cause la responsabilité du praticien. Dans un cas soumis à la cour de cassation, le chirurgien-dentiste « n’avait pas mis convenablement en état la cavité buccale avant la pose des prothèses », puis, lors de celle-ci, avait procédé à un « meulage anormal » cause de l’effritement et du déscellement imputables à un travail défectueux. Ces constatations ont entrainé le rejet du pourvoi porté devant la Cour de cassation.

    Les dentistes ont aussi le devoir d’établir un devis en vue de l’éxécution de travaux importants, ou en tout cas d’éclairer leur patient sur leur coût, et sur les aléas qu’ils peuvent présenter, notamment eu égard à leur âge. Ainsi dans le cas d’une patiente de soixante-dix ans, la cour d’appel de Versailles a constaté l’absence de toute base contractuelle préalable et limité le montant des sommes réclamées au coût des travaux que la cliente avait acceptés et qui s’avéraient utiles (3).

    Les appareils les mieux conçus et les mieux adaptés ne sauraient, bien entendu, remplacer des dents vivantes et saines. La perfection exigée, si elle est relative, doit en tout cas apporter au patient le meilleur confort possible : la qualité doit donc être recherchée avec tenacité, imagination, et savoir-faire. Il reste bien sûr des inconvénients inévitables mais il y a aussi l’à-peu-près, le passe-partout, ou le moindre mal, qui eux Sont intolérables.

    Merci docteur de votre écoute et vote aide. Votre professionnalisme est réconfortant
    Magalie

    • Docteur
      Une dernière question, ma dent bouge depuis que l’inlay core a été posé et ma gencive entre la dent du fond est super douloureuse. Est il possible que la tige de l’inlay core ai du jeu dans la racine, ou bien est ce à cause de ma gencive inflamée que cette dent bouge Comme m’a dit ma dentiste. Quand je pousse ma dent avec ma langue, je sens que la racine a une pression. Chose que je n’ai jamais ressenti avec mes autres dents couronnées. C’est très désagréable.
      Merci pour votre réponse
      Magalie

  9. Bonjour à toutes et à tous;
    SVP , soyez aimable et cliquez sur les pubs pour entretenir ce Blog!
    Chaque clic compte ;
    Je vous souhaite une agréable journée!
    Cordialement

    (Dr Hauteville, SVP ; si Mon commentaire vous dérange , je m’arrêterai tout de suite)

    • ce n’est pas que ça me dérange; mais GOOGLE ADSENSE qui gére la publicité interdit les incitation trop répétitives. Merci quand même car c’est efficace! tampis…

  10. Bonjour docteur,

    je me suis fait poser une couronne il y a environ deux ans. Deux mois après la pose, j’ai indiqué au dentiste des douleurs occasionnelles quand des aliments restaient bloqués entre la couronne et la dent adjacente. Il a rectifié la couronne. Suite à cela, j’ai toujours eu une gène ou des douleurs quand il y avait une pression sur la couronne. J’ai revu une dizaine de fois le dentiste sur plus d’un an qui a toujours raboté les dents en me disant que cela s’arrangerait, sans succès (dont une fois où il a aussi refait les contacts avec de la résine).

    Ce dentiste étant maintenant retraité, je suis allé voir un nouveau dentiste au sujet de cette couronne, avec en plus un gonflement de la gencive à ce niveau. Il a diagnostiqué une infection de la dent avec un kyste qui a détruit un volume important d’os (diagnostic confirmé par l’implantologue auquel il m’a adressé et le radiologue qui m’a fait une panoramique). Il propose donc d’extraire la dent, faire un comblement de mâchoire et poser un implant et une nouvelle couronne.

    Depuis, je m’interroge sur les soins apportés par le dentiste qui m’a posé cette couronne. Doit-on considérer qu’il n’a pas rempli son obligation de moyens ou a été négligent ? Si oui, à qui m’adresser (je n’ai plus son contact, il n’exerce plus) ?

    Cordialement.

      • Bonjour Docteur,
        En résumé, voici les problèmes les plus importants que j’affronte au niveau de ma bouche:
        – douleur physique (tensions mâchoires) (3/10) et morale (8/10) concernant ma bouche non-fonctionnelle malgré tout l’argent, l’énergie et le temps investis + la préoccupation permanente et que cela représente
        – ressaut à l’atm gauche à la fermeture de la bouche
        – non-occlusion sauf 2 points de contacts (rendant mastication difficile et entraînant tensions musculaires)
        – couronne 15 sur implant déposée
        – manque dents 26, 16, 17
        – comment trouver et choisir le dentiste qui saura bien me traiter : poser les prothèses correctement en lien avec le chirurgien qui fera le comblement en vue des implants. Quel dentiste peut maîtriser et la pose d’implants et les problèmes d’occlusion? Quelles sont les compétences nécessaires pour mon traitement?

        • Il faut commencer par consulter un occlusodontiste pour qu’il pose une gouttière pour déterminer quelle est la hauteur d’occlusion qui vous convent. Et ensuite tout construire à partir de là. Et surtout refaire tout ce qui ne va pas en même temps pour pour restaurer l’occlusion selon les critères indiqués par la gouttière qui vous procure un bon confort.

  11. Bonjour Docteur,
    En octobre 2020 je suis allée voir un dentiste pour compléter le plombage sur la dent 48. Depuis plusieurs années, ma dentiste précédente le faisait tous les deux ans environ pour environ 40€.
    Ce nouveau dentiste ne voulait pas faire « n’importe quoi » et, je me suis laissée convaincre pour poser la couronne.
    Il a donc dévitalisé la dent, l’a « abrasée » jusqu’au niveau de la gencive et posé la couronne en décembre. J’ai eu mal aussitôt.
    Il a enlevé la couronne, m’a envoyé chez un collègue
    e pour regarder sous microscope si l’obturation des canaux a été correcte. C’est le cas.
    Mais, la dent (ce qui en reste!) est un peu fendue, d’où la douleur.
    Bilan:
    au lieu de dépenser 40€ et avoir 10 min de soins
    j’ai dépensé 1600€
    ma dent est dévitalisée
    elle n’existe presque plus
    et elle me fait mal (depuis deux mois)
    et je n’ai pas de couronne

    Le dentiste m’a parlé déjà d’arracher la dent et poser un implant! Ce n’est absolument pas ce que je voulais. Encore du temps et des frais importants.
    En plus, maintenant j’ai peur.
    C’est un dentiste ayant une bonne réputation mais pour moi tout est négatif!

    Est-ce que je peux réclamer un dédommagement et aller ailleurs pour trouver une solution?
    C’est une dent qui était importante car il m’en manque deux juste avant elle.
    Et ayant une prothèse de la hanche j’ai peur des complications, d’une infection… et depuis que cette histoire dure et que j’ai mal , j’aimerais trouver enfin une solution.

    merci

    • Envoyez moi sur « dr.h@conseildentaire » une radio récente de cette dent avec votre question résumée.

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